J.O. Numéro 45 du 22 Février 2002
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Texte paru au JORF/LD page 03443
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Arrêté du 9 janvier 2002 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)
NOR : FPPA0210001A
Par arrêté du maire de Saint-Malo en date du 9 janvier 2002, est inscrit sur la liste d'aptitude au grade d'administrateur territorial de 2e classe :
M. Richard Delisle.